INSTITUT TERRE D'EMERAUDE
Présentation de la marque INSTITUT TERRE D'EMERAUDE
Déposée par voie électronique le 28 septembre 2009 par FLORENCE DUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INSTITUT TERRE D'EMERAUDE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT TERRE D'EMERAUDE est expirée depuis le 28 septembre 2019.
Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45
Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09