Déposée le 30 mars 2000 par Florence DOSTAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GOOD MOOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-18 du 5 mai 2000.
Le déposant est Florence DOSTAL, domicilié(e) 31 bis rue Campagne Première, 75014 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Salomé Lachat Avocat à la Cour - France.
La marque GOOD MOOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3017985.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Florence DOSTAL - 31 bis rue Campagne Première, 75014 Paris - France
Salomé Lachat Avocat à la Cour - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-43
Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières, à savoir colliers pour animaux, lanières, laisse ; habits pour animaux ; harnais pour animaux ; muselières ; sacs, sacoches et boîtes en cuir, à l'exception des sacs de sports adaptés aux produits qu'ils contiennent ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Literie (à l'exception du linge de lit) ; couchettes, niches, nids pour animaux ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, plastique ; corbeilles et paniers non métalliques ; vannerie ; coussins. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses ; matériel de nettoyage ; verrerie et récipients en verre, à savoir verres à boire, vaisselle, vases, pots, flacons, boîtes, bocaux ; bougeoirs et figurines en verre ; récipients en porcelaine et faïence, vaisselle, vases, pots, boîtes, bougeoirs et figurines en porcelaine et en faïence ; cages pour animaux de compagnie. Vêtements, chaussures, chapellerie. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol. Toilettage d'animaux ; pensions pour animaux ; élevage d'animaux.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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