Déposée par voie électronique le 5 décembre 2018 par madame Florence DESPROGES-DENNEULIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ARTENOBILIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-52 du 28 décembre 2018.
Le déposant est madame Florence DESPROGES-DENNEULIN domicilié(e) 13 rue du Général Gouraud - 59700 - Marcq en Baroeul - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Florence DESPROGES-DENNEULIN domicilié(e) 13 rue du général GOURAUD - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France.
La marque ARTENOBILIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4505849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Madame Florence DESPROGES-DENNEULIN - 13 rue du Général Gouraud - 59700 - Marcq en Baroeul - France
Madame Florence DESPROGES-DENNEULIN - 13 rue du général GOURAUD - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France
Publication - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52
Enregistrement avec modification - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37
Inscription le 3 octobre 2019 - Rejet partiel n°769820 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-10-03
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies , articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou l’emballage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier, carton ; boites en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tracts, plaquettes, catalogues ; reproductions graphiques, instruments d'écriture ; objets d'art gravés, objets d’art lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, dessins, sacs (enveloppes, pochettes) en papier, ou en matières plastiques pour l'emballage, enseignes en papier ou en carton ;
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); services d'abonnement à des journaux (pour des tiers); conseils en organisation et direction des affaires; reproduction de documents; gestion de fichiers informatiques; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; publicité en ligne sur un réseau informatique; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; publication de textes publicitaires; locations d'espaces publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires; relations publiques; services de vente au détail, de vente par correspondance, de vente au détail par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance concernant des produits et objets réalisés par des professionnels des métiers d’art ; aide à la direction des affaires; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; conseils en communication (publicité) ; conception de matériels publicitaires; décoration de vitrines; démonstration de produits; marketing; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits concernant des produits et objets réalisés par des professionnels des métiers d’art ; organisation et tenue de lieux d'expositions, la publication de livre, les services de restauration; négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers; gérance administrative de lieux d'expositions; organisation et tenue de stands au sein d'expositions, de foires et de salons professionnels ou grand public, à buts commerciaux ou de publicité; services d'organisation de rencontres d'affaires dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires à buts commerciaux ou de publicité; constitution de bases de données à savoir compilation de données en ligne, systématisation et recueil de données dans un fichier central; direction professionnelle des affaires artistiques ;
Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; publication de livres; services de photographie; organisation de concours (éducation ou divertissement), de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels. organisation et conduite de colloques, conférences forums, congrès, séminaires, salons ou expositions professionnelles ou non à buts culturels, éducatifs ou de divertissement; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; organisation et conduite d'ateliers de formation, reportages photographiques, publication électronique de livres et de périodiques en ligne; micro-édition; planification de réception (divertissement) ; services d'édition et de publication de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications, de brochures et de catalogues.
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