Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Charoussas
Mlle Florence Deshays, Agissant pour le compte de la société "Maison Charoussas" en cours de formation
Mlle Agnès Forcade, Agissant pour le compte de la société "Maison Charoussas" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3889816
Date de dépôt :
18/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/01/2022
Charoussas de Florence Deshays

Présentation de la marque Charoussas

Déposée le 18 janvier 2012 par mademoiselle Florence Deshays et mademoiselle Agnès Forcade auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Charoussas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Les déposants sont mademoiselle Florence Deshays domicilié(e) 11 rue René Cassin, BP 21 - 07120 - Ruoms - France et mademoiselle Agnès Forcade domicilié(e) 11 rue René Cassin, BP 21 - 07120 - Ruoms - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Florence Deshays domicilié(e) 11 rue René Cassin, BP 21 - 07120 - Ruoms - France.

La marque Charoussas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charoussas est expirée depuis le 18 janvier 2022.

Florence Deshays a également déposé les autres marques suivantes : CHAROUSSAS


Mlle Florence Deshays, Agissant pour le compte de la société "Maison Charoussas" en cours de formation - 11 rue René Cassin, BP 21 - 07120 - Ruoms - France

Mlle Agnès Forcade, Agissant pour le compte de la société "Maison Charoussas" en cours de formation - 11 rue René Cassin, BP 21 - 07120 - Ruoms - France


Mlle Florence Deshays - 11 rue René Cassin, BP 21 - 07120 - Ruoms - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.