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Marques déposées par madame Florence DELALANDE
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CAP TERROIRS "le Commerce des Agriculteurs et Producteurs des Terroirs"
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAP TERROIRS "le Commerce des Agriculteurs et Producteurs des Terroirs"
Mme. Florence DELALANDE, Agissant pour le compte de la société "CAP TERROIRS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4327129
Date de dépôt :
05/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/01/2027
CAP TERROIRS \

Présentation de la marque CAP TERROIRS "le Commerce des Agriculteurs et Producteurs des Terroirs"

Déposée par voie électronique le 5 janvier 2017 par madame Florence DELALANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAP TERROIRS "le Commerce des Agriculteurs et Producteurs des Terroirs" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est madame Florence DELALANDE domicilié(e) 15 RUE DU PUITS, BP N° 4 - 22250 - BROONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. FLORENCE DELALANDE domicilié(e) 15 RUE DU PUITS, BP N° 4 - 22250 - BROONS - France.

La marque CAP TERROIRS "le Commerce des Agriculteurs et Producteurs des Terroirs" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4327129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP TERROIRS "le Commerce des Agriculteurs et Producteurs des Terroirs" arrivera à expiration en date du 5 janvier 2027.

Florence DELALANDE a également déposé les autres marques suivantes : Porc au sarrasin


Mme. Florence DELALANDE, Agissant pour le compte de la société "CAP TERROIRS" en cours de formation - 15 RUE DU PUITS, BP N° 4 - 22250 - BROONS - France


Mme. FLORENCE DELALANDE - 15 RUE DU PUITS, BP N° 4 - 22250 - BROONS - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.