Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Humanité(s)
Mme. Florence Degoy Mme. Anne Bimar
Numéro de dépôt :
3874907
Date de dépôt :
18/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque Humanité(s)
Déposée le 18 novembre 2011 par madame Florence Degoy et madame Anne Bimar
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Humanité(s) »
Les déposants sont madame Florence Degoy domicilié(e) 2 rue Léon Vaudoyer - 75007 - paris - France et madame Anne Bimar domicilié(e) Bateau Porto Rico, Ile de Puteaux - 92800 - Puteaux - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Florence Degoy domicilié(e) 2 rue Léon Vaudoyer - 75007 - Paris - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme. Florence Degoy - 2 rue Léon Vaudoyer - 75007 - paris - France
Mme. Anne Bimar - Bateau Porto Rico, Ile de Puteaux - 92800 - Puteaux - France
Mme. Florence Degoy - 2 rue Léon Vaudoyer - 75007 - Paris - France
Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Inscription le 23 juillet 2012 - Rejet total n°579613 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-23
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, numériques, analogiques ; disques acoustiques ;
Papier, carton (brut, mi-ouvré pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, manuels, cartes postales, prospectus, articles pour reliures ; photographies ; papeterie, stylos ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
Télécommunications ; télécommunication par réseaux internet ; communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; transmission par satellites, câbles, réseaux et notamment par internet, de sons, d'images, de signaux, de données ; émissions télévisées ; émissions radiophoniques ;
Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, congrès, conférences ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production de programmes télévisés ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; location d'enregistrements sonores ; location de bandes vidéo ; d'enregistrement phonographique, d'appareils de projection de cinéma ; réservation de places de spectacles ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; services de studios d'enregistrement ; montage de bandes vidéo ; organisation d'expositions à buts culturel ou éducatif ; édition et publication de textes (autres que des textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de journaux, de périodiques, de revues, de magazines, d'albums.
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