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Marques déposées par madame FLORENCE DE RESSEGUIER
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MEL ART MINE COLLECTION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MEL ART MINE COLLECTION
Madame FLORENCE DE RESSEGUIER
Monsieur ARNAUD DE RESSEGUIER

Numéro de dépôt :
4400657
Date de dépôt :
30/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2027
MEL ART MINE COLLECTION de FLORENCE DE RESSEGUIER

Présentation de la marque MEL ART MINE COLLECTION

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2017 par madame FLORENCE DE RESSEGUIER et monsieur ARNAUD DE RESSEGUIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MEL ART MINE COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-47 du 24 novembre 2017.

Les déposants sont madame FLORENCE DE RESSEGUIER domicilié(e) 28 BIS RUE DES FONTAINES - 92310 - SEVRES - France et monsieur ARNAUD DE RESSEGUIER domicilié(e) 28 BIS RUE DES FONTAINES - 92310 - SEVRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Florence de Resseguier domicilié(e) 28 bis Rue des Fontaines - 92310 - Sevres - France.

La marque MEL ART MINE COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4400657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEL ART MINE COLLECTION arrivera à expiration en date du 30 octobre 2027.


Madame FLORENCE DE RESSEGUIER - 28 BIS RUE DES FONTAINES - 92310 - SEVRES - France

Monsieur ARNAUD DE RESSEGUIER - 28 BIS RUE DES FONTAINES - 92310 - SEVRES - France


Madame Florence de Resseguier - 28 bis Rue des Fontaines - 92310 - Sevres - France


Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Enregistrement avec modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.