Déposée par voie électronique le 18 novembre 2012 par madame Florence de Boissieu
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « brocante de la bruyère » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-49 du 7 décembre 2012.
Le déposant est madame Florence de Boissieu domicilié(e) 32 rue campion - 60880 - LE MEUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Florence de Boissieu domicilié(e) 32 rue campion - 60880 - LE MEUX - France.
La marque brocante de la bruyère a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961822.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque brocante de la bruyère est expirée depuis le 18 novembre 2022.
Mme. Florence de Boissieu - 32 rue campion - 60880 - LE MEUX - France
Mme. Florence de Boissieu - 32 rue campion - 60880 - LE MEUX - France
Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; coffres-forts ; minerais ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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