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Marques déposées par la société Florence Clément
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Com sous les pommiers
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Com sous les pommiers
Florence Clément

Numéro de dépôt :
3786463
Date de dépôt :
30/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2020
Com sous les pommiers de Florence Clément

Présentation de la marque Com sous les pommiers

Déposée le 30 novembre 2010 par la société Florence Clément auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Com sous les pommiers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la société Florence Clément domicilié(e) 180 rue de la bruyère - 76190 - ETOUTTEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 130 128 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Florence Clément domicilié(e) 180 rue de la bruyère - 76190 - ETOUTTEVILLE - France.

La marque Com sous les pommiers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786463.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Com sous les pommiers est expirée depuis le 30 novembre 2020.

Florence Clément a également déposé les autres marques suivantes : GLUTEN ZERO !


Florence Clément - 180 rue de la bruyère - 76190 - ETOUTTEVILLE - France - SIREN 523130128


Florence Clément - 180 rue de la bruyère - 76190 - ETOUTTEVILLE - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

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