Marque expirée - Marque en non vigueur

COULEUR VOSGES
FLORENCE Aeby

Numéro de dépôt :
3528948
Date de dépôt :
04/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
04/10/2017
COULEUR VOSGES de FLORENCE Aeby

Présentation de la marque COULEUR VOSGES

Déposée le 4 octobre 2007 par FLORENCE Aeby auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « COULEUR VOSGES »

Le déposant est FLORENCE Aeby domicilié(e) 790 LE SIRIEUX,88370 PLOMBIERES - 88370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FLORENCE Aeby domicilié(e) 790 LE SIRIEUX,88370 PLOMBIERES - 88370 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COULEUR VOSGES est expirée depuis le 4 octobre 2017.


FLORENCE Aeby - 790 LE SIRIEUX,88370 PLOMBIERES - 88370 - France


FLORENCE Aeby - 790 LE SIRIEUX,88370 PLOMBIERES - 88370 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45

Inscription le 14 février 2017 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle;Transmission totale de propriété;Erratum n°694600 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-14

Organisation séminaire d'affaire ;

Organisation de voyages ; réservation pour les voyages ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.