Marque renouvelée - Marque en vigueur

VERT FRAIS
FLOREALE HOLDING, SASU

Numéro de dépôt :
3051610
Date de dépôt :
11/09/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/09/2030

Présentation de la marque VERT FRAIS

Déposée le 11 septembre 2000 par FLOREALE HOLDINGTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VERT FRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-42 du 20 octobre 2000.

Le déposant est FLOREALE HOLDINGTODO domicilié(e) ESPACE D'ACTIVITÉ FERNAND FINEL, 50430 LESSAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 721 475 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 3 Impasse de la Vigie, CS 71840, 35418 SAINT-MALO Cedex - France.

La marque VERT FRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3051610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VERT FRAIS arrivera à expiration en date du 11 septembre 2030.

FLOREALE HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : Les maraîchers Priméale , Les maraîchers Priméale du Mont Saint Michel , PRIM'BIO , , MES IDEES PUREES , Les maraîchers Priméale du Val de Soane , Les maraîchers Priméale de Champagne , MES IDEES POTAGES , PRIMÉALE , FRESHforFuture


FLOREALE HOLDING, SASU - ESPACE D'ACTIVITÉ FERNAND FINEL, 50430 LESSAY - France - SIREN 353721475


Cabinet LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 3 Impasse de la Vigie, CS 71840, 35418 SAINT-MALO Cedex - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-09

Inscription le 8 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382892 - Publication au BOPI 2003-12-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-02

Inscription le 21 janvier 2004 - Concession de licence n°385425 - Publication au BOPI 2004-01-21

Inscription le 21 janvier 2004 - Concession de licence n°385426 - Publication au BOPI 2004-01-21

Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2010 n°2441418 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-05-27

Inscription le 25 mai 2011 - Concession de licence n°549731 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-25

Inscription le 25 mai 2011 - Résiliation de licence n°549730 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-25

Inscription le 5 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°619753 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-05

Inscription le 9 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°699175 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-05-09

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2020 n°2760009 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-22

Fruits et légumes frais. Semences. Plantes et fleurs naturelles. Herbes aromatiques fraiches. Salades fraiches. Restauration (alimentation).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.