Déposée par voie électronique le 29 novembre 2017 par FLOREALE HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PRIM'ORGANIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-51 du 22 décembre 2017.
Le déposant est FLOREALE HOLDING domicilié(e) Espace d’Acitvité Fernand Finel - 50430 - LESSAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay - 35802 - DINARD Cedex - France.
La marque PRIM'ORGANIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4408764.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN - 5 Place Newquay - 35802 - DINARD Cedex - France
Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51
Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18
Inscription le 5 décembre 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°739819 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-05
Légumes, légumineuses et fruits conservés, séchés, cuits et surgelés; pommes de terre et patates douces conservées, séchées, cuites et surgelées ; herbes aromatiques conservées; salades de légumes, de fruits, de légumineuses ; salades mélangées, salades composées prêtes à l'emploi ; légumes, légumineuses et fruits préparés prêts à poêler; légumes, légumineuses et fruits préparés prêts à cuisiner ; légumes, légumineuses et fruits préparés prêts à réchauffer ; légumes, légumineuses et fruits préparés prêts à consommer ; plats à base de légumes, plats à base de fruits, plats à base de légumineuses ; jus végétaux pour la cuisine ; compotes, marmelades, gelées comestibles et confitures; sauces de légumes, de fruits, de légumineuses ; extraits d’algues à usage alimentaire ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines); légumes et fruits frais; légumineuses fraîches ; herbes aromatiques fraîches ; algues pour l’alimentation humaine ; pommes de terre et patates douces fraiches ; mélanges de légumes, de fruits, de légumineuses frais ; salades de légumes, de fruits, de légumineuses ; légumes, fruits et légumineuses conservés en sachets, barquettes, filets ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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