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Marques déposées par FLOREALE HOLDINGTODO
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Les Potagers de Bourgogne
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Les Potagers de Bourgogne
FLOREALE HOLDING, SASU

Numéro de dépôt :
3006179
Date de dépôt :
03/02/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/02/2030
Les Potagers de Bourgogne de FLOREALE HOLDING

Présentation de la marque Les Potagers de Bourgogne

Déposée le 3 février 2000 par FLOREALE HOLDINGTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Les Potagers de Bourgogne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-11 du 17 mars 2000.

Le déposant est FLOREALE HOLDINGTODO domicilié(e) Espace d’Activité Fernand Finel - 50430 - LESSAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 721 475 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 3 impasse de la Vigie, CS 71840 - 35418 - Saint-Malo cedex - France.

La marque Les Potagers de Bourgogne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3006179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Les Potagers de Bourgogne arrivera à expiration en date du 3 février 2030.

FLOREALE HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : Les maraîchers Priméale , Les maraîchers Priméale du Mont Saint Michel , PRIM'BIO , , MES IDEES PUREES , Les maraîchers Priméale du Val de Soane , Les maraîchers Priméale de Champagne , MES IDEES POTAGES , PRIMÉALE , FRESHforFuture


FLOREALE HOLDING, SASU - Espace d’Activité Fernand Finel - 50430 - LESSAY - France - SIREN 353721475


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 3 impasse de la Vigie, CS 71840 - 35418 - Saint-Malo cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-28

Inscription le 26 juin 2000 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°302751 - Publication au BOPI 2000-06-26

Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11

Renouvellement sans limitation le 9 février 2010 n°2430623 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-09

Inscription le 29 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712287 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-29

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2020 n°2738020 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-01-30

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, préparations alimentaires à base de légumes. Fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.