Déposée par voie électronique le 28 août 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FLOREALE HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA TABLE DU MARAICHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-38 du 22 septembre 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FLOREALE HOLDING domicilié(e) Espace d'Activité Fernand Finel - 50430 - LESSAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 721 475 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.
La marque LA TABLE DU MARAICHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4384463.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France
Publication - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38
Enregistrement sans modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; crustacés (non vivants), coquillage (non vivants), fromages ; légumes et fruits conservés, séchés, cuits et surgelés ; salades de légumes ; salades mélangées, salades composées prêtes à l'emploi ; potages, soupes, bouillons, concentrés (bouillons), consommés, veloutés ; préparations pour faire des potages, légumes préparés prêts à poêler ; légumes préparés prêts à cuisiner ; légumes préparés prêts à réchauffer, légumes préparés prêts à consommer, plats principalement à base de légumes, plats principalement à base de fruits ; gratins à base de légumes, gratins à base de fruits ; purées de légumes, purées de fruits ; pâtés de légumes, gelées de légumes, terrines de légumes, mousses de légumes ; plateaux apéritif composés principalement de légumes, de fruits, de légumes et de fruits ; crudités à savoir légumes crus sous forme de salade assaisonnée ou à assaisonner ; juliennes de légumes, juliennes de fruits ; en-cas principalement à base de fruits, en-cas principalement à base de légumes ; en-cas et petits repas, principalement composés de fruits et légumes frais ; en-cas et petits repas, principalement composés de salade fraîche ; chips de légumes, chips de fruits ; jus végétaux pour la cuisine ; jus de tomates pour la cuisine ; aliments à base de légumes fermentés (kimchi) ; extraits d'algues à usage alimentaire ; salades de fruits et compotes de fruits ; marmelades, gelées comestibles et confitures ; fruits confits, fruits cristallisés, fruits conservés dans l'alcool ; boissons lactées à base de fruits ; graines et céréales comestibles transformées ou préparées ; sauces de légumes, de fruits, de fruits et légumes ; coulis de légumes, de fruits, de fruits et légumes ; nappages de légumes, de fruits, de fruits et légumes ; extraits d'algues à usage alimentaire, pommes de terre et patates douces conservées, séchées, cuites et surgelées ; graines préparées pour agrémenter des soupes, autres qu'en tant qu'assaisonnements ou aromatisants ; garnitures à base de graines, croutons de pains, extraits d'algues et/ou épices pour agrémenter des soupes ;
Assaisonnements, condiments, sauces (condiments) ; sauces à salade ; sauce tomate ; sauce piquante de soja ; sel, moutarde, vinaigre ; herbes aromatiques conservées ; herbes potagères conservées [assaisonnements] ; ravioli ; sorbets [glaces alimentaires] ; taboulé ; tartes ; tourtes ; algues (condiments) ; coulis de fruits (sauces) ; sauces sucrées ; croûtons destinés à agrémenter soupes et salades ; riz ; pâtes alimentaires ; tisanes et infusions non médicinales ; graines et céréales comestibles transformées ou préparées ; céréales prêtes à consommer ; vermicelles ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines) ; légumes et fruits frais ; légumineuses fraîches ; algues pour l'alimentation humaine ; fleurs et plantes naturelles ; fleurs et plantes séchées ; pommes de terre et patates douces fraiches ; mélanges de légumes, de fruits, de légumineuses ; salades de légumes, de fruits, de légumineuses ; légumes, fruits et légumineuses conservés en sachets, barquettes, filets ; carottes fraiches, poireaux frais, asperges fraiches, navets frais, radis frais, choux frais, oignons frais, ail frais, échalotes fraiches, poivrons frais, aubergines fraiches, courgettes fraiches, céleri frais, tomates fraiches, mâche fraiche, plantes et herbes aromatiques fraîches, salades vertes [plantes], melons frais, panais frais, rutabagas frais, topinambours frais, haricots verts frais, pousses fraîches, jeunes pousses de salades fraîches et de végétaux ; graines non transformées pour l'alimentation humaine ; graines et céréales non transformées pour l'alimentation humaine ; plants, bulbes, graines et semences à planter ;
Jus de légumes, jus de fruits, jus de légumes et de fruits mélangés ; boissons à base de légumes, boissons à base de fruits ; boissons à base de légumes et de fruits mélangés ; jus végétaux (boissons) ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; boissons granitées en partie congelées ;
Publicité ; diffusion de publicités et d'annonces commerciales, de supports promotionnels imprimés et/ou électroniques, pour la promotion de produits et services ; organisation d'expositions à but commercial ou de publicité ; promotion de ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; reproduction de documents notamment sous format électronique et numérique ; reproduction de recettes de cuisine ; gestion de fichiers informatiques, de banques et de bases de données informatiques notamment de banques et de bases de données dans le domaine alimentaire ; distribution de matériels publicitaires et promotionnels ; démonstration de produits à des fins promotionnelles ; services d'abonnements à des publicités ; services d'abonnement à des revues électroniques ; services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires ; tous ces services concernant le domaine alimentaire et la culture des fruits et légumes ; Services de vente en gros et au détail de fruits et légumes, de jus de fruits et de légumes et de plats préparés à base de fruits et légumes ; présentation de produits, à savoir de fruits, légumes, de jus de fruits et de légumes et de plats préparés à base de fruits et légumes, sur tout moyen de communication pour la vente en gros ou au détail.
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