Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'AGRICULTURE DU BIEN ETRE
FLOREALE HOLDING, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4378017
Date de dépôt :
21/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/07/2027

Présentation de la marque L'AGRICULTURE DU BIEN ETRE

Déposée par voie électronique le 21 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FLOREALE HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'AGRICULTURE DU BIEN ETRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FLOREALE HOLDING domicilié(e) Espace d'Activité Fernand Finel - 50430 - LESSAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 721 475 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque L'AGRICULTURE DU BIEN ETRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4378017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AGRICULTURE DU BIEN ETRE arrivera à expiration en date du 21 juillet 2027.

FLOREALE HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : Les maraîchers Priméale , Les maraîchers Priméale du Mont Saint Michel , PRIM'BIO , , MES IDEES PUREES , Les maraîchers Priméale du Val de Soane , Les maraîchers Priméale de Champagne , MES IDEES POTAGES , PRIMÉALE , FRESHforFuture


FLOREALE HOLDING, S.A.S. - Espace d'Activité Fernand Finel - 50430 - LESSAY - France - SIREN 353721475


CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; crustacés (non vivants), coquillage (non vivants), fromages ; légumes et fruits conservés, séchés, cuits et surgelés ; herbes aromatiques conservées ; potages, soupes, bouillons, concentrés [bouillons], consommés, veloutés ; préparations pour faire des potages, soupes, bouillons, concentrés[bouillons], consommés, veloutés ; légumes préparés prêts à poêler ; légumes préparés prêts à cuisiner ; légumes préparés prêts à réchauffer, légumes préparés prêts à consommer, plats à base de légumes, plats à base de fruits ; gratins à base de légumes, gratins à base de fruits ; purées de légumes, purées de fruits ; pâtés de légumes, gelées de légumes, terrines de légumes, mousses de légumes ; juliennes de légumes, juliennes de fruits ; en-cas à base de fruits, en-cas à base de légumes ; chips de légumes, chips de fruits ; jus végétaux pour la cuisine ; jus de tomates pour la cuisine ; compotes, marmelades, gelées comestibles et confitures ; sauces de légumes, de fruits, de fruits et légumes ; coulis de légumes, de fruits, de fruits et légumes ; nappages de légumes, de fruits, de fruits et légumes ; extraits d'algues à usage alimentaire. pommes de terre et patates douces conservées, séchées, cuites et surgelées ; salades de légumes ; salades mélangées, salades composées prêtes à l'emploi ; plateaux apéritif composés principalement de légumes, de fruits, de légumes et de fruits ; crudités à savoir légumes crus sous forme de salade assaisonnée ou à assaisonner ; en-cas et petits repas, principalement composés de fruits et légumes frais ; en-cas et petits repas, principalement composés de salade fraîche ; aliments à base de légumes fermentés [kimchi] ; extraits d'algues à usage alimentaire ; salades de fruits ; fruits confits, fruits cristallisés, fruits conservés dans l'alcool ; boissons lactées à base de fruits ; graines et céréales comestibles transformées ou préparées ; graines préparées pour agrémenter des soupes, autres qu'en tant qu'assaisonnements ou aromatisants ; garnitures à base de graines, céréales, croutons de pains, herbes aromatiques conservées, extraits d'algues et/ou épices pour agrémenter des soupes ;

Assaisonnements, condiments, sauces (condiments) ; sauces à salade ; sauces tomates ; sauces piquantes de soja ; sel, moutarde, vinaigre ; herbes potagères conservées [assaisonnements] ; céréales prêtes à consommer ; algues (condiments) ; vermicelles ; herbes aromatiques conservées ; ravioli ; sorbets [glaces alimentaires] ; taboulé ; tartes ; tourtes ; sauces sucrées ; croûtons destinés à agrémenter soupes et salades ; riz ; pâtes alimentaires ; tisanes et infusions non médicinales ; croutons pour les soupes ; assaisonnements et aromatisants pour soupes composés de graines transformées, céréales, croutons de pains, herbes aromatiques conservées, extraits d'algues et/ou épices ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; légumes et fruits frais ; herbes aromatiques fraîches ; algues pour l'alimentation humaine ; pommes de terre et patates douces fraiches ; herbes aromatiques fraîches ; fleurs et plantes séchées ; salades vertes [plantes] ; graines et céréales non transformées pour l'alimentation humaine ; plants, bulbes, graines et semences à planter ; carottes fraiches, poireaux frais, asperges fraiches, pommes de terre fraiches, navets frais, radis frais, choux frais, oignons frais, ail frais, échalotes fraiches, poivrons frais, aubergines fraiches, courgettes fraiches, céleri frais, tomates fraiches, melons frais, panais frais, rutabagas frais, topinambours frais, haricots verts frais, mâche fraiche, pousses fraîches, jeunes pousses de salades fraîches et de végétaux ;

Jus de légumes, jus de fruits, jus de légumes et de fruits mélangés ; boissons à base de légumes, boissons à base de fruits ; boissons à base de légumes et de fruits mélangés ; jus végétaux (boissons) ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ;

Services de publicité, promotion et marketing dans le domaine alimentaire et l'art culinaire, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité télévisée, publicité radiophonique, publicité par correspondance, publicité dans la presse populaire et professionnelle, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, courrier publicitaire, démonstration de produits, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion (distribution) de matériel publicitaire, à savoir : tracts, prospectus, imprimés, échantillons, textiles et sacs publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publication de textes publicitaires, relations publiques ;

Fourniture d'accès et mise à disposition blogues Internet, proposant du contenu en relation avec le domaine alimentaire et l'art culinaire ;

Services de publication électronique de revues sur des groupes d'intérêt collégiaux, sociaux et communautaires ; publication en ligne de recettes, de compositions culinaires, de créations artistiques utilisant ou mettant en scène des aliments ; organisation de jeux et de concours, notamment par le biais d'Internet ; services de jeux et de concours mis à disposition en ligne notamment par le biais d'internet.