Déposée le 22 mai 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FLOREAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Bateaux Occasions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-27 du 5 juillet 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FLOREAL domicilié(e) 14 ROUTE DE CARNAC, , BP 30,56470 LA TRINITE SUR MER - 56470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 184 122 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DE SAINT SAUVEUR GUILLAUME domicilié(e) 14 ROUTE DE CARNAC, BP 30,56470 LA TRINITE SUR MER - 56470 - France.
La marque Bateaux Occasions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165839.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bateaux Occasions est expirée depuis le 22 mai 2012.
SARL FLOREAL - 14 ROUTE DE CARNAC, , BP 30,56470 LA TRINITE SUR MER - 56470 - France - SIREN 385184122
Monsieur DE SAINT SAUVEUR GUILLAUME - 14 ROUTE DE CARNAC, BP 30,56470 LA TRINITE SUR MER - 56470 - France
Inscription le 19 août 2004 - Transmission totale de propriété n°398103 - Publication au BOPI 2004-08-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44
Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Publicité : gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux. Evaluations, estimations, recherches, et rapports dans les domaine scientifique et technologique à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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