Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALICE
SAS FLORE

Numéro de dépôt :
3369828
Date de dépôt :
11/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
11/07/2015
QUALICE de FLORE

Présentation de la marque QUALICE

Déposée le 11 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FLORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « QUALICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-33 du 19 août 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FLORE domicilié(e) 9 RUE DE LA VOLOGNE,54520 LAXOU - 54520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 772 536 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS FLORE domicilié(e) 9 RUE DE LA VOLOGNE,54520 LAXOU - 54520 - France.

La marque QUALICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALICE est expirée depuis le 11 juillet 2015.

FLORE a également déposé les autres marques suivantes : CLOCHE-PIED


SAS FLORE - 9 RUE DE LA VOLOGNE,54520 LAXOU - 54520 - France - SIREN 452772536


SAS FLORE - 9 RUE DE LA VOLOGNE,54520 LAXOU - 54520 - France


Inscription le 15 mai 2006 - retrait partiel n°433767 - Publication au BOPI 2006-05-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-28

Publication - Publication le 19 août 2005 au BOPI 2005-33

Dans le domaine de la gestion des exploitations agricoles, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels ; périphériques d'ordinateurs, cartes à mémoires ou à micro-processeur.Dans le domaine de la gestion des exploitations agricoles, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, diffusion de matériel publicitaire, conseils en organisation et direction des affaires, comptabilité, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, relations publiques.Dans le domaine de la gestion des exploitations agricoles, évaluations, estimations et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits, études de projets techniques, service juridique.Services d'agriculture, de sylviculture ; services vétérinaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.