Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T BY F JOAILLERIE & GALUCHAT
Mlle Flore SAUTEREAU

Numéro de dépôt :
4091687
Date de dépôt :
19/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/05/2024
T BY F JOAILLERIE & GALUCHAT de Flore SAUTEREAU

Présentation de la marque T BY F JOAILLERIE & GALUCHAT

Déposée par voie électronique le 19 mai 2014 par mademoiselle Flore SAUTEREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « T BY F JOAILLERIE & GALUCHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est mademoiselle Flore SAUTEREAU domicilié(e) 19 allée Bourette - 77310 - Saint-Fargeau Ponthierry - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Stéphanie GIOVANNETTI domicilié(e) 20 avenue Franklin Roosevelt - 75008 - Paris - France.

La marque T BY F JOAILLERIE & GALUCHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4091687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T BY F JOAILLERIE & GALUCHAT est expirée depuis le 19 mai 2024.

Flore SAUTEREAU a également déposé les autres marques suivantes : , FLORE SEA TRESOR , TRESOR BY FLORE JOAILLERIE & GALUCHAT , (Marque figurative) , T BY F JOAILLERIE & GALUCHAT , F.S.T , TRESOR BY FLORE


Mlle Flore SAUTEREAU - 19 allée Bourette - 77310 - Saint-Fargeau Ponthierry - France


Mlle Stéphanie GIOVANNETTI - 20 avenue Franklin Roosevelt - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement sans modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Inscription le 4 septembre 2014 - Concession de licence n°630458 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-04

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Ceintures (habillement).