(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée par voie électronique le 19 mai 2014 par mademoiselle Flore SAUTEREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4091705.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 mai 2024.
Flore SAUTEREAU a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24
Enregistrement sans modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37
Inscription le 4 septembre 2014 - Concession de licence n°630458 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-04