Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Mlle Flore SAUTEREAU

Numéro de dépôt :
4091705
Date de dépôt :
19/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/05/2024
Marque figurative de Flore SAUTEREAU

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 19 mai 2014 par mademoiselle Flore SAUTEREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est mademoiselle Flore SAUTEREAU domicilié(e) 19 allée Bourette - 77310 - Saint-Fargeau Ponthierry - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Stéphanie GIOVANNETTI domicilié(e) 20 avenue Franklin Roosevelt - 75008 - Paris - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4091705.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 mai 2024.

Flore SAUTEREAU a également déposé les autres marques suivantes : , FLORE SEA TRESOR , TRESOR BY FLORE JOAILLERIE & GALUCHAT , T BY F JOAILLERIE & GALUCHAT , F.S.T , T BY F JOAILLERIE & GALUCHAT , TRESOR BY FLORE


Mlle Flore SAUTEREAU - 19 allée Bourette - 77310 - Saint-Fargeau Ponthierry - France


Mlle Stéphanie GIOVANNETTI - 20 avenue Franklin Roosevelt - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement sans modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Inscription le 4 septembre 2014 - Concession de licence n°630458 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-04

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Ceintures (habillement).