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Marques déposées par FLORE RAFFLEGEAU NOIRBUSSON
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ARMORIC CONCEPT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARMORIC CONCEPT
FLORE RAFFLEGEAU NOIRBUSSON, TREGUEN

Numéro de dépôt :
3862786
Date de dépôt :
29/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/09/2021
ARMORIC CONCEPT de FLORE RAFFLEGEAU NOIRBUSSON

Présentation de la marque ARMORIC CONCEPT

Déposée le 29 septembre 2011 par FLORE RAFFLEGEAU NOIRBUSSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ARMORIC CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est FLORE RAFFLEGEAU NOIRBUSSON, TREGUEN domicilié(e) - 56190 - MUZILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FLORE RAFFLEGEAU NOIRBUSSON, TREGUEN domicilié(e) - 56190 - MUZILLAC - France.

La marque ARMORIC CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862786.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARMORIC CONCEPT est expirée depuis le 29 septembre 2021.

FLORE RAFFLEGEAU NOIRBUSSON a également déposé les autres marques suivantes : AVENTURE FLUVIALE


FLORE RAFFLEGEAU NOIRBUSSON, TREGUEN - 56190 - MUZILLAC - France


FLORE RAFFLEGEAU NOIRBUSSON, TREGUEN - 56190 - MUZILLAC - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; bâches de sauvetage ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ; chariots de manutention ;

Construction navale ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Services de loisir ; Publication de livres ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.