Déposée le 4 février 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FLORAME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FLORAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-11 du 14 mars 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FLORAME domicilié(e) 34 boulevard Mirabeau - 13210 - SAINT-REMY DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 138 365 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.
La marque FLORAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207873.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FLORAME, Société par Actions Simplifiée - 34 boulevard Mirabeau - 13210 - SAINT-REMY DE PROVENCE - France - SIREN 379138365
CABINET BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France
Inscription le 14 avril 2004 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°390794 - Publication au BOPI 2004-04-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-13
Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11
Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2012 n°2511749 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-15
Savons, produits de parfumerie, cosmétiques, huiles essentielles, huiles pour le corps à usage cosmétique, extraits de parfums, parfums d'ambiance, encens, bâtonnets d'encens, cônes d'encens, sachets senteurs, eaux de senteur. Produits pour le rafraîchissement et la purification de l'air. Diffuseurs d'arômes électriques. Diffuseurs d'arômes, brûle-parfums, porte encens.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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