Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COSMETER
FLORAME, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94512695
Date de dépôt :
18/03/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/11/2013

Présentation de la marque COSMETER

Déposée le 18 mars 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FLORAME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COSMETER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FLORAME domicilié(e) 34 boulevard Mirabeau,13210 SAINT-REMY DE PROVENCE (dossier no 2252074) - 13210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 138 365 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2252074) - 75008 - France.

La marque COSMETER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 03 05

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque COSMETER est expirée depuis le 4 novembre 2013.

FLORAME a également déposé les autres marques suivantes : BIO SUBLIM , TRAD'ESSENCES , BIO INSTITUT , ZEN HIVER , DERMASTRESS-PROTECTION UNE GAMME DE SOINS BIOLOGIQUES AU COMPLEXE ANTI-AGE D'HUILES ESSENTIELLES , DERMASTRESS PROTECTION , NEROLINE , FLORAME , VANIBIO , FLORAME


FLORAME, Société par Actions Simplifiée - 34 boulevard Mirabeau,13210 SAINT-REMY DE PROVENCE (dossier no 2252074) - 13210 - France - SIREN 379138365


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2252074) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-41

Inscription le 24 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382103 - Publication au BOPI 2003-11-24

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2003 n°2252074 - Publication au BOPI 2003-11-04

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Huiles essentielles, cosmétiques, dentifrices, lotions pour les cheveux lessives, produits de blanchissage, de nettoyage, peintures, couleurs, vernis, laques à l'exception des peintures isolantes produits d'hygiène, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.