Déposée le 18 mars 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FLORAME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « COSMETER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-18 du 6 mai 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FLORAME domicilié(e) 34 boulevard Mirabeau,13210 SAINT-REMY DE PROVENCE (dossier no 2252074) - 13210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 138 365 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2252074) - 75008 - France.
La marque COSMETER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512695.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FLORAME, Société par Actions Simplifiée - 34 boulevard Mirabeau,13210 SAINT-REMY DE PROVENCE (dossier no 2252074) - 13210 - France - SIREN 379138365
CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2252074) - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-41
Inscription le 24 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382103 - Publication au BOPI 2003-11-24
Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2003 n°2252074 - Publication au BOPI 2003-11-04
Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18
Huiles essentielles, cosmétiques, dentifrices, lotions pour les cheveux lessives, produits de blanchissage, de nettoyage, peintures, couleurs, vernis, laques à l'exception des peintures isolantes produits d'hygiène, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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