Déposée le 26 avril 1979 par FLORALIS CHEMISCH-TECHNISCHE PRODUKTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « TERRA BELLAFLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est FLORALIS CHEMISCH-TECHNISCHE PRODUKTIONS, GmbH, domicilié(e) Hauptstrasse 122, D-7530 PFORZHEIM 14, République Fédérale Allemande, - Allemagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet R. BAUDIN. - France.
La marque TERRA BELLAFLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1094750.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Renonciation partielle n°116943 - Publication au BOPI 1979-048
Produits chimiques destinés à l'agriculture, engrais pour les terres (naturels et artificiels), particulièrement tourbe sèche comme engrais ou comme produit pour l'amélioration du sol, terre pour fonds de culture de semence, terre pour fleurs et plantes en pot.Produits désinfectants pour abattre, absorber, arroser et lier la poussière particulièrement produits désinfectants et absorbants l'humidité pour litières.Sable, particulièrement sable pour cages à oiseaux.Produits agricoles, substances alimentaires pour les animaux, particulièrement fourrages de toutes sortes, foin, paille, produits pour litières.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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