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Marques déposées par la société FLORAC Christian et Myriam
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DOMAINE DE VILLENEUVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE VILLENEUVE
FLORAC Christian et Myriam

Numéro de dépôt :
92457721
Date de dépôt :
30/12/1992
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
30/12/2002

Présentation de la marque DOMAINE DE VILLENEUVE

Déposée le 30 décembre 1992 par la société FLORAC Christian et Myriam auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « DOMAINE DE VILLENEUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est la société FLORAC Christian et Myriam domicilié(e) Domaine de Villeneuve, 34270 CLARET - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 024 454 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FLORAC Christian et Myriam - France.

La marque DOMAINE DE VILLENEUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92457721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE VILLENEUVE est expirée depuis le 30 décembre 2002.

FLORAC Christian et Myriam a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DES VERRIERS


FLORAC Christian et Myriam - Domaine de Villeneuve, 34270 CLARET - France - SIREN 324024454


FLORAC Christian et Myriam - France


Inscription le 13 septembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°162878 - Publication au BOPI 1993-09-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-42

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

- Vins d'appellation d'origine controlée "Côteaux du Languedoc Pic Saint-Loup" - Vins de pays d'OC - Vins de pays de zone - Vins de pays de l'Hérault