Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEURS ET COULEURS
FLORA PARTNER, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3787872
Date de dépôt :
06/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
06/12/2020
FLEURS ET COULEURS de FLORA PARTNER

Présentation de la marque FLEURS ET COULEURS

Déposée le 6 décembre 2010 par la Société Anonyme (SA) FLORA PARTNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « FLEURS ET COULEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLORA PARTNER domicilié(e) 100, Cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 763 265 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT – CHRETIEN domicilié(e) 111, Cours du Médoc CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France.

La marque FLEURS ET COULEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEURS ET COULEURS est expirée depuis le 6 décembre 2020.

FLORA PARTNER a également déposé les autres marques suivantes : 10 JOURS INTENSES , 10 JOURS SÉRÉNITÉ , LE JARDIN DES PLAISIRS , LE JARDIN DE L AUTOMNE , LE JARDIN DU SOUVENIR , LE JARDIN DES IDEES , 10 JOURS TENDRESSE , 10 JOURS PASSION , VOYAGE PASSION , VOYAGE SÉRÉNITÉ


FLORA PARTNER, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 100, Cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France - SIREN 409763265


SCHMIT – CHRETIEN - 111, Cours du Médoc CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Inscription le 24 mars 2011 - Gage constitué n°550040 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-03-24

Inscription le 24 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°550039 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-03-24

Inscription le 19 novembre 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°588849 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-19

Services de promotion des ventes pour des tiers ; opérations de mercatique ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, organisation de campagne promotionnelles régionales et nationales ; services de regroupement et de mise à disposition au profit de tiers (à l'exception de leur transport) de produits de grande consommation dans les domaines horticole et floral, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un site Internet, ou à la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseil, gestion et assistance en relation avec des franchises commerciales à savoir aide dans l'exploitation ou la direction des affaires ; services de vente au détail pour le compte de tiers de fleurs naturelles, de plantes fleuries, de plantes vertes, de couronnes en fleurs naturelles, de fleurs séchées pour la décoration, d'arbustes, d'arbres, d'arbres de Noël, de semences (graines), de plantes séchées pour la décoration, de gazon naturel, d'oignons, de fleurs coupées, de plantes, de produits pour la conservation des fleurs, d'engrais pour les terres, de préparations pour la régulation de la croissance des plantes, de pots en tourbe pour l'horticulture, d'algues (fertilisants), de cire et mastic à greffer les arbres, humus, terreau, terre végétale, de parfums, d'extraits de fleurs (parfumerie), de pots-pourris odorants, de parfums d'ambiance, de savons, de bougies, de chandelles, de cire pour l'éclairage, de produits pour la destruction des plantes, d'herbicides, de produits pour la destruction des animaux nuisibles, d'insecticides, d'insectifuges, de supports pour plantes, de jardinières, de pots à fleurs, de cache-pots non en papier, de terrariums d'appartement, de vases, d'objets d'art, de seaux, d'arrosoirs, de pulvérisateurs à parfums, d'appareils destinés à la projection d'aérosols, de bougeoirs, de brûle-parfums, de pots-pourris, de papier d'emballage, de produits de l'imprimerie, de gants de jardinage ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction de magasins de vente de fleurs en libre-service, mise à disposition de savoir-faire commercial ; services de démonstration de produits ; gestion de fichiers informatiques de base de données commerciales ou publicitaires ; recueil de données commerciales ou publicitaires dans un fichier central ; service de gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires, gestion de centrale d'achat, agencement des vitrines. Publicité ; services de diffusion d'information commerciale et/ou publicitaire par voie radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; publicité par correspondance ; diffusion et distribution de matériel publicitaire, à savoir : tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; reproduction de documents publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services de location d'espaces publicitaires ; regroupement pour le compte de tiers de produits pour la conservation des fleurs, préparations d'oligo-éléments pour les plantes, engrais pour les terres, préparations pour la régulation de la croissance des plantes, algues, pots en tourbe pour l'horticulture, produits pour faire briller les feuilles des plantes, pots-pourris odorants, extraits de fleurs, cache-pots en papier, papier d'emballage, albums de compositions florales, articles pour reliures, rubans de papier et fils pour reliure, produits de l'imprimerie, albums de compositions florales, piédestaux pour pots à fleurs, présentoirs et supports pour composition florale, meubles, meubles de jardin, jardinières, supports pour plantes, de fruits artificiels.

Service d'expédition de fleurs et plantes à distance ; transport ; emballage et entreposage de marchandises ; livraisons de colis ; livraisons de fleurs et de plantes.

Confection de compositions florales et de couronnes (art floral) ; service de location de plantes et de fleurs naturelles ou artificielles ; services de jardiniers-paysagistes ; services de pépiniéristes ; conseils en jardinage, en horticulture et en sylviculture. Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services d'architecture des jardins ; services de jardinage.