Marque enregistrée - Marque en vigueur

FLORA OCCITANIA
FLORA OCCITANIA, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4285987
Date de dépôt :
08/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/07/2026
FLORA OCCITANIA de FLORA OCCITANIA

Présentation de la marque FLORA OCCITANIA

Déposée par voie électronique le 8 juillet 2016 par FLORA OCCITANIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FLORA OCCITANIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est FLORA OCCITANIA, ASSOCIATION domicilié(e) 12 Route de Carcassonne - 81540 - LES CAMMAZES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FLORA OCCITANIA, Mme. JOSETTE LACIPIERAS domicilié(e) 12 Route de Carcassonne - 81540 - LES CAMMAZES - France.

La marque FLORA OCCITANIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4285987.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLORA OCCITANIA arrivera à expiration en date du 8 juillet 2026.


FLORA OCCITANIA, ASSOCIATION - 12 Route de Carcassonne - 81540 - LES CAMMAZES - France


FLORA OCCITANIA, Mme. JOSETTE LACIPIERAS - 12 Route de Carcassonne - 81540 - LES CAMMAZES - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; services de salons de beauté ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.