FLORA NOVA, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de dépôt :
3962850
Date de dépôt :
22/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
22/11/2022
Présentation de la marque Oya Fleurs
Déposée le 22 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FLORA NOVA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « Oya Fleurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-50 du 14 décembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FLORA NOVA domicilié(e) 12, rue Charles Lacretelle - 49070 - BEAUCOUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 447 555 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT – CHRETIEN, Madame Sandrine VIMES domicilié(e) 111, Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France.
La marque Oya Fleurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962850.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FLORA NOVA, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - 12, rue Charles Lacretelle - 49070 - BEAUCOUZE - France - SIREN 523447555
SCHMIT – CHRETIEN, Madame Sandrine VIMES - 111, Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France
Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50
Inscription le 2 janvier 2013 - Changement d'adresse n°591389 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-01-02
Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Cache-pots en papier ; articles de papeterie pour la présentation des produits floraux et leurs récipients ou supports ; affiches, cartes de voeux, catalogues, prospectus.
Piédestaux pour pots à fleurs. Meubles.
Pots à fleurs, supports pour fleurs, vases, cache-pots non en papier, arrosoirs.
Fleurs et plantes artificielles ; couronnes, bouquets, compositions florales et décors floraux en fleurs ou en plantes artificielles.
Arrangements floraux à savoir compositions de fleurs naturelles, gerbes de fleurs naturelles ; plantes. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés et graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; décors floraux, bouquets, couronnes en fleurs et plantes naturelles ou séchées ; fleurs et plantes séchées pour la décoration.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; bureaux de placement ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques services de promotion des ventes pour des tiers ; opérations de mercatique ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, organisation de campagne promotionnelles régionales et nationales ; services de regroupement et de mise à disposition au profit de tiers (à l'exception de leur transport) de produits de grande consommation dans les domaines horticole et floral, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un site Internet, ou à la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseil, gestion et assistance en relation avec des franchises commerciales à savoir aide dans l'exploitation ou la direction des affaires ; conseils en organisation et gestion d'activités de vente de produits floraux ; décoration de vitrines ; services de vente au détail pour le compte de tiers de fleurs naturelles, de plantes fleuries, de plantes vertes, de couronnes en fleurs naturelles, de fleurs séchées pour la décoration, d'arbustes, d'arbres, d'arbres de Noël, de semences (graines), de plantes séchées pour la décoration, de gazon naturel, d'oignons, de fleurs coupées, de plantes, de produits pour la conservation des fleurs, d'engrais pour les terres, de préparations pour la régulation de la croissance des plantes, de pots en tourbe pour l'horticulture, d'algues (fertilisants), de cire et mastic à greffer les arbres, humus, terreau, terre végétale, de parfums, d'extraits de fleurs (parfumerie), de pots-pourris odorants, de parfums d'ambiance, de savons, de bougies, de chandelles, de cire pour l'éclairage, de produits pour la destruction des plantes, d'herbicides, de produits pour la destruction des animaux nuisibles, d'insecticides, d'insectifuges, de supports pour plantes, de jardinières, de pots à fleurs, de cache-pots non en papier, de terrariums d'appartement, de vases, d'objets d'art, de seaux, d'arrosoirs, de pulvérisateurs à parfums, d'appareils destinés à la projection d'aérosols, de bougeoirs, de brûle-parfums, de pots-pourris, de papier d'emballage, de produits de l'imprimerie, de gants de jardinage ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction de magasins de vente de fleurs en libre-service, mise à disposition de savoir-faire commercial ; services de démonstration de produits ; gestion de fichiers informatiques de base de données commerciales ou publicitaires ; recueil de données commerciales ou publicitaires dans un fichier central ; service de gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires, gestion de centrale d'achat, agencement des vitrines. Publicité ; services de diffusion d'information commerciale et/ou publicitaire par voie radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; publicité par correspondance ; diffusion et distribution de matériel publicitaire, à savoir : tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; reproduction de documents publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services de location d'espaces publicitaires ; regroupement pour le compte de tiers de produits pour la conservation des fleurs, préparations d'oligoéléments pour les plantes, engrais pour les terres, préparations pour la régulation de la croissance des plantes, algues, pots en tourbe pour l'horticulture, produits pour faire briller les feuilles des plantes, potspourris odorants, extraits de fleurs, cache-pots en papier, papier d'emballage, albums de compositions florales, articles pour reliures, rubans de papier et fils pour reliure, produits de l'imprimerie, albums de compositions florales, piédestaux pour pots à fleurs, présentoirs et supports pour composition florale, meubles, meubles de jardin, jardinières, supports pour plantes, de fruits artificiels.
Service d'expédition de fleurs et plantes à distance ; transport ; emballage et entreposage de marchandises ; livraisons de colis ; livraisons de fleurs et de plantes.
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; confection de compositions florales et de couronnes (art floral) ; service de location de plantes et de fleurs naturelles ou artificielles ; services de jardiniers-paysagistes ; services de pépiniéristes ; conseils en jardinage, en horticulture et en sylviculture. Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services d'architecture des jardins ; services de jardinage. Conseils pour la préparation et la confection de couronnes, de bouquets, de compositions florales, de décors floraux en fleurs et en plantes artificielles, naturelles et séchées.
Services juridiques. Concession de licences de propriété intellectuelle.
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