Déposée le 14 mai 1999 par FLORA NOVATODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « OYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-26 du 25 juin 1999.
Le déposant est FLORA NOVATODO domicilié(e) Immeuble le Plaza, 185 boulevard du maréchal leclerc - 33000 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 447 555 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Montagard Michel domicilié(e) 54 rue Gioffredo - 06000 - NICE - France.
La marque OYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99792865.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FLORA NOVA, SASU - Immeuble le Plaza, 185 boulevard du maréchal leclerc - 33000 - BORDEAUX - France - SIREN 523447555
M. Montagard Michel - 54 rue Gioffredo - 06000 - NICE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-44
Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2009 n°2406450 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-30
Inscription le 27 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°719833 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-27
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2019 n°2717243 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-05
Cache pots en papier ; articles de papeterie pour la présentation des produits floraux et leurs récipients ou supports ; affiches, cartes de voeux, catalogues, prospectus. Piédestaux pour pots à fleurs. Pots à fleurs, supports pour fleurs, vases, caches pots non en papier, arrosoirs. Arrangements floraux ; fleurs naturelles, artificielles ; plantes. Conseils en organisation et gestion d'activités de vente de produits floraux ; décoration de vitrines, conception et diffusion de matériel publicitaire, étude de marché, promotion des ventes, publicité. Télécommunications, transmission et réception de messages par voie électronique, télécopie, téléphone, terminaux d'ordinateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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