Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame Flora BATINIC
/
FERRETTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FERRETTE
Mme. Flora BATINIC

Numéro de dépôt :
4388693
Date de dépôt :
15/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/09/2027
FERRETTE de Flora BATINIC

Présentation de la marque FERRETTE

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2017 par madame Flora BATINIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FERRETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est madame Flora BATINIC domicilié(e) 21 avenue Jean Moulin - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cabinet d'Hauteville, Mme. stéphanie d'hauteville domicilié(e) 9 avenue Constant Coquelin - 75007 - PARIS - France.

La marque FERRETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4388693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERRETTE arrivera à expiration en date du 15 septembre 2027.


Mme. Flora BATINIC - 21 avenue Jean Moulin - 75014 - PARIS - France


cabinet d'Hauteville, Mme. stéphanie d'hauteville - 9 avenue Constant Coquelin - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement sans modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Inscription le 5 décembre 2019 - Transmission totale de propriété n°774553 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-05

Inscription le 22 décembre 2020 - Concession de licence n°806343 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-22

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; Å“ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.