SANTO-DOMINGO
Présentation de la marque SANTO-DOMINGO
Déposée le 10 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FLOR DE SELVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANTO-DOMINGO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-42 du 17 octobre 2003.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SANTO-DOMINGO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244928.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANTO-DOMINGO est expirée depuis le 10 septembre 2023.
FLOR DE SELVA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 juin 2006 - Changement de nature juridique n°435509 - Publication au BOPI 2006-06-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-07
Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42
Renouvellement sans limitation le 7 août 2013 n°2536951 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-08-07