Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUMPAY
FLOR DE SELVA (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
99796599
Date de dépôt :
10/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/06/2009

Présentation de la marque CUMPAY

Déposée le 10 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FLOR DE SELVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CUMPAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FLOR DE SELVA domicilié(e) 4, Place de Valois, 75001 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 981 812 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FLOR DE SELVA - France.

La marque CUMPAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796599.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUMPAY est expirée depuis le 10 juin 2009.

FLOR DE SELVA a également déposé les autres marques suivantes : SANTO-DOMINGO , VILLA ZAMORANO , SANTO - DO MIN GO


FLOR DE SELVA (S.A.R.L.) - 4, Place de Valois, 75001 Paris - France - SIREN 397981812


FLOR DE SELVA - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-14

Inscription le 19 juin 2006 - Changement de nature juridique n°435509 - Publication au BOPI 2006-06-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-47

Inscription le 2 mars 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°492178 - Publication au BOPI 2009-03-02

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Errata sur les inscriptions - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Tabacs ; articles pour fumeurs ; allumettes Parfumerie ; cosmétiques Tous ces produits étant à base de tabac.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.