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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FLOR'ANIMAL
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PHYTAO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PHYTAO
FLOR'ANIMAL, SAS

Numéro de dépôt :
99824502
Date de dépôt :
10/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2029

Présentation de la marque PHYTAO

Déposée le 10 novembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FLOR'ANIMAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHYTAO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FLOR'ANIMAL domicilié(e) 14 Chemin de segueilla - 31450 - CORRONSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 113 798 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. CARNET JULIEN domicilié(e) 14 CHEMIN DE SEGUEILLA - 31450 - CORRONSAC - France.

La marque PHYTAO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99824502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PHYTAO arrivera à expiration en date du 10 novembre 2029.

FLOR'ANIMAL a également déposé les autres marques suivantes : Zen'ao , Magitonic , FORCIL , TRIO GAGNANT , FLORACID , ao , Quand la digestion va tout va , Florimag , TOUJOURS UNE LONGUEUR D'AVANCE , Flor'immum


FLOR'ANIMAL, SAS - 14 Chemin de segueilla - 31450 - CORRONSAC - France - SIREN 452113798


M. CARNET JULIEN - 14 CHEMIN DE SEGUEILLA - 31450 - CORRONSAC - France


Inscription le 15 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394602 - Publication au BOPI 2004-06-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-37

Inscription le 14 août 2007 - Changement de dénomination n°458594 - Publication au BOPI 2007-08-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Inscription le 27 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°502472 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-04-27

Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2009 n°2421992 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-02

Inscription le 14 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°592562 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-14

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2019 n°2731363 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2019-11-25

Produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à conserver les aliments. Aliments pour les animaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.