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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FLOR'ANIMAL
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FORCIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FORCIL
FLOR'ANIMAL, SAS

Numéro de dépôt :
94543381
Date de dépôt :
04/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2024

Présentation de la marque FORCIL

Déposée le 4 novembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FLOR'ANIMAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORCIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-49 du 9 décembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FLOR'ANIMAL domicilié(e) 10 SAGNEMOUSSOUSE - 23300 - ST PRIEST LA FEUILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 113 798 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FLOR'ANIMAL, M. CARNET Julien domicilié(e) 10 SAGNEMOUSSOUSE - 23300 - ST PRIEST LA FEUILLE - France.

La marque FORCIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FORCIL est expirée depuis le 4 novembre 2024.

FLOR'ANIMAL a également déposé les autres marques suivantes : Zen'ao , Magitonic , TRIO GAGNANT , FLORACID , ao , Quand la digestion va tout va , Florimag , TOUJOURS UNE LONGUEUR D'AVANCE , Flor'immum , Florisweet


FLOR'ANIMAL, SAS - 10 SAGNEMOUSSOUSE - 23300 - ST PRIEST LA FEUILLE - France - SIREN 452113798


FLOR'ANIMAL, M. CARNET Julien - 10 SAGNEMOUSSOUSE - 23300 - ST PRIEST LA FEUILLE - France


Inscription le 15 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°405092 - Publication au BOPI 2004-10-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2004 n°2273949 - Publication au BOPI 2004-10-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-37

Inscription le 14 août 2007 - Changement de dénomination n°458594 - Publication au BOPI 2007-08-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-05

Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49

Inscription le 27 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°502472 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-04-27

Inscription le 14 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°592562 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-14

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2014 n°2568864 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-09-29

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