Déposée le 10 février 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FLOR'ANIMAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « A.S.A.P. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-12 du 25 mars 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FLOR'ANIMAL domicilié(e) 10 SAGNEMOUSSOUSE - 23300 - ST PRIEST LA FEUILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 113 798 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FLOR'ANIMAL domicilié(e) 10 SAGNEMOUSSOUSE - 23300 - ST PRIEST LA FEUILLE - France.
La marque A.S.A.P. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505765.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FLOR'ANIMAL, SAS - 10 SAGNEMOUSSOUSE - 23300 - ST PRIEST LA FEUILLE - France - SIREN 452113798
FLOR'ANIMAL - 10 SAGNEMOUSSOUSE - 23300 - ST PRIEST LA FEUILLE - France
Inscription le 28 février 2005 - Transmission totale de propriété n°408338 - Publication au BOPI 2005-02-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-37
Inscription le 14 août 2007 - Changement de dénomination n°458594 - Publication au BOPI 2007-08-14
Renouvellement sans limitation le 6 février 2004 n°2258621 - Publication au BOPI 2004-02-06
Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12
Inscription le 27 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°502472 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-04-27
Inscription le 14 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°592562 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-14
Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2013 n°2540382 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-01
Produits pharmaceutiques, vétérinaires, substances diététiques à usage médical.Aliments pour animaux
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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