Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A.S.A.P.
FLOR'ANIMAL, SAS

Numéro de dépôt :
94505765
Date de dépôt :
10/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2024

Présentation de la marque A.S.A.P.

Déposée le 10 février 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FLOR'ANIMAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.S.A.P. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FLOR'ANIMAL domicilié(e) 10 SAGNEMOUSSOUSE - 23300 - ST PRIEST LA FEUILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 113 798 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FLOR'ANIMAL domicilié(e) 10 SAGNEMOUSSOUSE - 23300 - ST PRIEST LA FEUILLE - France.

La marque A.S.A.P. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque A.S.A.P. est expirée depuis le 10 février 2024.

FLOR'ANIMAL a également déposé les autres marques suivantes : Zen'ao , Magitonic , FORCIL , TRIO GAGNANT , FLORACID , ao , Quand la digestion va tout va , Florimag , TOUJOURS UNE LONGUEUR D'AVANCE , Flor'immum


FLOR'ANIMAL, SAS - 10 SAGNEMOUSSOUSE - 23300 - ST PRIEST LA FEUILLE - France - SIREN 452113798


FLOR'ANIMAL - 10 SAGNEMOUSSOUSE - 23300 - ST PRIEST LA FEUILLE - France


Inscription le 28 février 2005 - Transmission totale de propriété n°408338 - Publication au BOPI 2005-02-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-37

Inscription le 14 août 2007 - Changement de dénomination n°458594 - Publication au BOPI 2007-08-14

Renouvellement sans limitation le 6 février 2004 n°2258621 - Publication au BOPI 2004-02-06

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

Inscription le 27 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°502472 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-04-27

Inscription le 14 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°592562 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-14

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2013 n°2540382 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-01

Produits pharmaceutiques, vétérinaires, substances diététiques à usage médical.Aliments pour animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.