Déposée le 7 octobre 1983 par FLOGEAC Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AQUALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est FLOGEAC Claude domicilié(e) 43, av de la Porte Royale,17000 LA ROCHELLE (dossier no 2247254) - 17000 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AQUALYS Monsieur Claude FLOGEAC domicilié(e) 43 avenue de la Porte Royale,17000 LA ROCHELLE (dossier no 2247254) - 17000 - France.
La marque AQUALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1254564.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AQUALYS est expirée depuis le 21 juillet 2013.
FLOGEAC Claude - 43, av de la Porte Royale,17000 LA ROCHELLE (dossier no 2247254) - 17000 - France
AQUALYS Monsieur Claude FLOGEAC - 43 avenue de la Porte Royale,17000 LA ROCHELLE (dossier no 2247254) - 17000 - France
Renouvellement sans limitation n°2022162 - Publication au BOPI 1994-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-45
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49
Inscription le 2 juin 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°161998 - Publication au BOPI 1993-06-02
Inscription le 3 novembre 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°380781 - Publication au BOPI 2003-11-03
Inscription le 7 septembre 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°162608 - Publication au BOPI 1993-09-07
Inscription le 8 novembre 1993 - Transmission de propriété n°164919 - Publication au BOPI 1993-11-08
Inscription le 24 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357839 - Publication au BOPI 2002-10-24
Inscription le 8 octobre 2003 - Demande de relevé de déchéance n°379029 - Publication au BOPI 2003-10-08
Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2003 n°2247254 - Publication au BOPI 2003-07-21
Inscription le 9 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°505925 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-09
Adoucisseurs d'eau à usages ménagers, professionnels et collectifs, série de filtres clarificateurs, désodoriseurs, anticorrosion, anticalcaire, pots d'introduction à réactif liquide, vannes de dérivation, groupe de dosages, accessoires, pièces détachées.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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