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Marques déposées par FLOCONEIGE
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SAPINFLOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAPINFLOC
FLOCONEIGE

Numéro de dépôt :
93485346
Date de dépôt :
28/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2003

Présentation de la marque SAPINFLOC

Déposée le 28 septembre 1993 par FLOCONEIGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAPINFLOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-45 du 12 novembre 1993.

Le déposant est FLOCONEIGE, domicilié(e) sise: Z.A. Le Bussoy, Route de Gien, 45290 VARENNES - CHANGY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABER - France.

La marque SAPINFLOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAPINFLOC est expirée depuis le 28 septembre 2003.


FLOCONEIGE - sise: Z.A. Le Bussoy, Route de Gien, 45290 VARENNES - CHANGY - France


Cabinet FABER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-10

Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45

Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.