Marque enregistrée - Marque en vigueur

Flocon
Flocon, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4295522
Date de dépôt :
30/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/08/2026
Flocon de Flocon

Présentation de la marque Flocon

Déposée le 30 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Flocon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Flocon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Flocon domicilié(e) 13 rue de Chanaleilles - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 814 945 986 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Flocon, Mme Iserin Juliette domicilié(e) 13 Rue de Chanaleilles - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Flocon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Flocon arrivera à expiration en date du 30 août 2026.

Flocon a également déposé les autres marques suivantes : FLOCON . CHAMBOULE TOUT SAUF LE GOÛT.


Flocon, Société par actions simplifiée - 13 rue de Chanaleilles - 75007 - PARIS - France - SIREN 814945986


Flocon, Mme Iserin Juliette - 13 Rue de Chanaleilles - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.