Déposée le 19 mars 1999 par FLOCH OLIVIER et HOURS FRÉDÉRIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SANCTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-17 du 23 avril 1999.
Les déposants sont FLOCH OLIVIER, domicilié(e) 55, RUE HENRI RICHAUME, 78360 MONTESSON - France et HOURS FRÉDÉRIC, domicilié(e) 16, RUE FRANÇOIS DEBERGUE, 78380 BOUGIVAL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FLOCH OLIVIER - France.
La marque SANCTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781845.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANCTUS est expirée depuis le 19 mars 2009.
FLOCH OLIVIER a également déposé les autres marques suivantes : CYCLOBILLE
FLOCH OLIVIER - 55, RUE HENRI RICHAUME, 78360 MONTESSON - France
HOURS FRÉDÉRIC - 16, RUE FRANÇOIS DEBERGUE, 78380 BOUGIVAL - France
FLOCH OLIVIER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-35
Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17
Cartes à jouer. Jeux, jouets.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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