Déposée par voie électronique le 16 novembre 2017 par Flo Gestion SNC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « H 1968 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-49 du 8 décembre 2017.
Le déposant est Flo Gestion SNC domicilié(e) 5-6, place de l'Iris - 92400 - COURBEVOIE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING, Monsieur Marc SCHULER domicilié(e) 69, avenue Franklin Delano Roosevelt - 75008 - PARIS - France.
La marque H 1968 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4405134.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Flo Gestion SNC - 5-6, place de l'Iris - 92400 - COURBEVOIE - France
TAYLOR WESSING, Monsieur Marc SCHULER - 69, avenue Franklin Delano Roosevelt - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49
Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23
Statues et oeuvres d'art en métaux communs ; récipients et articles de transport et d'emballage métalliques ; anneaux métalliques pour clefs ;
Objets d'art, figurines en papier et en carton, maquettes d'architecture ; matériaux de décoration et d'art et supports ; sacs et articles d'emballage, d'empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique ; papeterie et fournitures scolaires ; papier absorbant ; bavoirs en papier ; sacs jetables en papier ; serviettes jetables en papier ; lingettes en papier ; gobelets en carton ; produits de l'imprimerie ; papier et carton ;
Statues, figurines, objets d'art et ornements et décorations, compris dans cette classe ; meubles et ameublement ; conteneurs, et fermetures et leurs supports, non métalliques ; écrans, piédestaux et éléments de signalisation, non métalliques ; porte-clés non métalliques ;
Verre brut et mi-ouvré, à usage non spécifié ; vaisselle, ustensiles de cuisine et récipients pour la cuisine ou le ménage ; mugs ; tasses à thé et à café ;
Articles et équipement de sport ; décorations de fête et arbres de noël artificiels ; appareils pour champ de foire et terrain de jeux ; jouets, jeux et cotillons ; peluches ;
Viande ; poissons, fruits de mer et mollusques ; produits laitiers et substituts ; oeufs de volaille et ovo-produits ; huiles et graisses ; fruits, champignons et légumes transformés (y compris fruits à coque et légumes secs) ; plats préparés, consommés et bouillons, en-cas et desserts à savoir nids d'hirondelle, cocottes, tomates concentrées, trempettes [dips], biscuits salés sous forme de poisson [crackers], pollen préparé en tant que produit alimentaire, en-cas à base de porc, soja préparé, plats préparés essentiellement à base de viande, poisson, fruits de mer ou légumes, en-cas et accompagnements à base de pommes de terre, consommés et leurs préparations, ragoûts, bouillons et fonds, chips à base de yucca ;
Aliments prêts-à-servir et en-cas salés à savoir en-cas à base de maïs, céréales, farine et sésame, biscuits salés, quenelles, crêpes, plats à base de pâtes, riz et céréales, tourtes et pâtisseries, sandwiches et pizzas, rouleaux de printemps et à base d'algues, petits pains cuits à la vapeur, plats à base de tortilla ; sels, assaisonnements, arômes et condiments ; produits de boulangerie, confiserie, chocolat et desserts ; sucres, édulcorants naturels, enrobages et fourrages sucrés, produits apicoles ; glace, crèmes glacées, yaourts glacés et sorbets ; café, thés, cacao et leurs succédanés ; grains transformés, amidons et dérivés, préparations pour boulangerie et levures ;
Bière et produits de brasserie ; boissons sans alcool ; préparations pour faire des boissons ;
Préparations pour faire des boissons alcoolisées ; boissons alcoolisées à l'exception des bières ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de restauration (alimentation) ; services de cafés-restaurants ; services de restaurants en libre-service ; salon de thé ; services de cafés-restaurants ; restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; restaurant vendant des plats dans la rue ; services de bars ; services hôteliers ; restauration ; services de cafés-restaurants ; services de bistrots ; bars à vins ; services de réservation de restaurants ; location de meubles, linges et couverts ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de salles de réunions ; services d'information, d'assistance et de conseil dans les domaines précités.
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