Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO AMANDE
Flli Damiano & C, S.R.L

Numéro de dépôt :
3799116
Date de dépôt :
20/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2021
BIO AMANDE de Flli Damiano & C

Présentation de la marque BIO AMANDE

Déposée le 20 janvier 2011 par Flli Damiano & C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO AMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est Flli Damiano & C, S.R.L domicilié(e) 1 Contrada Zappulla - 98071 - TORRENOVA - Italie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Flli Damiano & C domicilié(e) 1 Contrada Zappulla - 98071 - TORRENOVA - Italie.

La marque BIO AMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO AMANDE est expirée depuis le 20 janvier 2021.


Flli Damiano & C, S.R.L - 1 Contrada Zappulla - 98071 - TORRENOVA - Italie


Flli Damiano & C - 1 Contrada Zappulla - 98071 - TORRENOVA - Italie


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Inscription le 29 octobre 2012 - Rejet partiel n°587797 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-29

Inscription le 29 juillet 2020 - Changement de nom, de dénomination n°791630 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-29

Inscription le 29 juillet 2020 - Rectification d'une erreur matérielle n°791626 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-29

Légumes conservés, congelés, sechés et cuits = produits issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.