Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SONOTONE
FLIPPE Patrice

Numéro de dépôt :
1508063
Date de dépôt :
11/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/1999

Présentation de la marque SONOTONE

Déposée le 11 janvier 1989 par FLIPPE Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SONOTONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FLIPPE Patrice, domicilié(e) 8, avenue du General Leclerc, 94600 CHOISY-LE-ROI. MERCADIER Michel,48, chemin Lapujade, 31200 TOULOUSE. - France.

La marque SONOTONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1508063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FLIPPE Patrice - 8, avenue du General Leclerc, 94600 CHOISY-LE-ROI. MERCADIER Michel,48, chemin Lapujade, 31200 TOULOUSE. - France


Inscription le 2 octobre 1995 - DECISION JUDICIAIRE DEFINITIVE D'UN TITRE DE PROPRIETE INDUSTRIELLE n°190065 - Publication au BOPI 1995-10-02

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires, et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques; matériel de souture.