Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SONOTONE
Numéro de dépôt :
1508063
Date de dépôt :
11/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/1999
Présentation de la marque SONOTONE
Déposée le 11 janvier 1989 par FLIPPE Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SONOTONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SONOTONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1508063.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 2 octobre 1995 - DECISION JUDICIAIRE DEFINITIVE D'UN TITRE DE PROPRIETE INDUSTRIELLE n°190065 - Publication au BOPI 1995-10-02