Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EUROPILOTE
FLIP TECHNOLOGY Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94534615
Date de dépôt :
29/08/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/08/2014

Présentation de la marque EUROPILOTE

Déposée le 29 août 1994 par la Société Anonyme (SA) FLIP TECHNOLOGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EUROPILOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-41 du 14 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLIP TECHNOLOGY domicilié(e) 45 allée du Mens,69100 VILLEURBANNE (dossier no 2271021) - 69100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 596 867 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2271021) - 69134 - France.

La marque EUROPILOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 14

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EUROPILOTE est expirée depuis le 29 août 2014.

FLIP TECHNOLOGY a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , D TAX' , FLIP ELEC , ETHYLOSTART , iTach , FLIP TECHNOLOGIE , ETHYLOGEST , WLMATIC , NORMATECH


FLIP TECHNOLOGY Société Anonyme - 45 allée du Mens,69100 VILLEURBANNE (dossier no 2271021) - 69100 - France - SIREN 330596867


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2271021) - 69134 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-06

Inscription le 1 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°280534 - Publication au BOPI 1999-07-01

Renouvellement sans limitation le 24 août 2004 n°2271021 - Publication au BOPI 2004-08-24

Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41

. Dispositifs programmables de gestion automatique des temps de conduite et de repos du conducteur d'un véhicule. . Dispositifs programmables de sonnerie de réveil. . Dispositifs de programmation. . Dispositifs et installations de domotique. . Dispositifs de commande et de contrôle des temps et des temporisations

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.