Déposée le 29 août 1994 par la Société Anonyme (SA) FLIP TECHNOLOGY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EUROPILOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-41 du 14 octobre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLIP TECHNOLOGY domicilié(e) 45 allée du Mens,69100 VILLEURBANNE (dossier no 2271021) - 69100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 596 867 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2271021) - 69134 - France.
La marque EUROPILOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534615.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FLIP TECHNOLOGY Société Anonyme - 45 allée du Mens,69100 VILLEURBANNE (dossier no 2271021) - 69100 - France - SIREN 330596867
Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2271021) - 69134 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-06
Inscription le 1 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°280534 - Publication au BOPI 1999-07-01
Renouvellement sans limitation le 24 août 2004 n°2271021 - Publication au BOPI 2004-08-24
Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41
. Dispositifs programmables de gestion automatique des temps de conduite et de repos du conducteur d'un véhicule. . Dispositifs programmables de sonnerie de réveil. . Dispositifs de programmation. . Dispositifs et installations de domotique. . Dispositifs de commande et de contrôle des temps et des temporisations
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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