DISCASE
Présentation de la marque DISCASE
Déposée le 5 janvier 1989 par la société FLINT LABORATORIES INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DISCASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DISCASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1507142.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISCASE est expirée depuis le 5 janvier 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24
Inscription le 12 juillet 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°54570 - Publication au BOPI 1991-07-12
Inscription le 12 juillet 1991 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°54569 - Publication au BOPI 1991-07-12