Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIVISION
FLINOIS Jean
TROUVILLIEZ Bernard

Numéro de dépôt :
95581579
Date de dépôt :
21/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2005

Présentation de la marque BIVISION

Déposée le 21 juillet 1995 par FLINOIS Jean et TROUVILLIEZ Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIVISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.

Les déposants sont FLINOIS Jean, domicilié(e) 7, avenue de Longchamp, 92210 SAINT CLOUD - France et TROUVILLIEZ Bernard, domicilié(e) route de Vannes sur COSSON, 45600 VIGLAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TROUVILLIEZ Bernard - France.

La marque BIVISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIVISION est expirée depuis le 21 juillet 2005.


FLINOIS Jean - 7, avenue de Longchamp, 92210 SAINT CLOUD - France

TROUVILLIEZ Bernard - route de Vannes sur COSSON, 45600 VIGLAIN - France


TROUVILLIEZ Bernard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-05

Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des images; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; système de vision stéréoscopique.Jeux, jouets

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].