Marque enregistrée - Marque en non vigueur

'M BIO-TOP
Monsieur FLIEGEL Frederic Nationalité FranÇaise

Numéro de dépôt :
1604876
Date de dépôt :
24/03/1989
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
24/03/1999
\'M BIO-TOP de FLIEGEL Frederic Nationalité FranÇaise

Présentation de la marque 'M BIO-TOP

Déposée le 24 mars 1989 par monsieur FLIEGEL Frederic Nationalité FranÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « 'M BIO-TOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FLIEGEL Frederic Nationalité FranÇaise domicilié(e) Demeurant: Lieu-dit le Raton, 83870 SIGNES - France.

La marque 'M BIO-TOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 'M BIO-TOP est expirée depuis le 24 mars 1999.


Monsieur FLIEGEL Frederic Nationalité FranÇaise - Demeurant: Lieu-dit le Raton, 83870 SIGNES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54

Produits de régime; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédané de café, farines, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuits, confiseries, glaces comestibles, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) épices, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique