Etoile d'Alsace
Présentation de la marque Etoile d'Alsace
Déposée le 1 août 2011 par l'association loi 1901 FLHOREAL Groupement de la filière horticole en Alsace auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Etoile d'Alsace » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Etoile d'Alsace a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850699.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Etoile d'Alsace est expirée depuis le 1 août 2021.
FLHOREAL Groupement de la filière horticole en Alsace a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34
Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Inscription le 12 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°768456 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-12