Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cad'Ours
SARL FLGV NEWCO

Numéro de dépôt :
3283184
Date de dépôt :
31/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
31/03/2014
Cad\'Ours de FLGV NEWCO

Présentation de la marque Cad'Ours

Déposée le 31 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FLGV NEWCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Cad'Ours » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-19 du 7 mai 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FLGV NEWCO domicilié(e) 5, bd Pierre Lecoq, B.P. 533,49305 CHOLET cedex - 49305 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 810 423 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François Leduc Gérant SARL FLGV NEWCO domicilié(e) 5, bd Pierre Lecoq, B.P. 533,49305 CHOLET cedex - 49305 - France.

La marque Cad'Ours a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cad'Ours est expirée depuis le 31 mars 2014.


SARL FLGV NEWCO - 5, bd Pierre Lecoq, B.P. 533,49305 CHOLET cedex - 49305 - France - SIREN 449810423


François Leduc Gérant SARL FLGV NEWCO - 5, bd Pierre Lecoq, B.P. 533,49305 CHOLET cedex - 49305 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-36

Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19

Papier, carton (emballage). Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux et jouets.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].