Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FLEXTUBO
FLEXTUBO EUROPE (Société de droit belge)

Numéro de dépôt :
95585486
Date de dépôt :
23/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque FLEXTUBO

Déposée le 23 août 1995 par FLEXTUBO EUROPE (Société de droit belge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEXTUBO »

Le déposant est FLEXTUBO EUROPE (Société de droit belge), domicilié(e) Doornstraat 326, 8200 BRUGGE BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 17


FLEXTUBO EUROPE (Société de droit belge) - Doornstraat 326, 8200 BRUGGE BELGIQUE - Belgique


NONY & ASSOCIES - France


Inscription le 16 décembre 1996 - Rejet total n°210178 - Publication le 29 sept. 1995 au BOPI 1996-12-16

Tuyaux métalliques, tire-fond métalliques, câbles et fils métalliques non électriques; raccords de tuyaux métalliques. Commandes hydrauliques pour machines et moteurs, turbines hydrauliques; embrayages (autres que pour véhicules terrestres), convertisseurs de couple (autres que pour véhicules terrestres). Raccords de tuyaux (non métalliques), tuyaux flexibles non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.