Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEMOCRATIC ART
FLEXICAST S.A.S.

Numéro de dépôt :
3336173
Date de dépôt :
21/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2015
DEMOCRATIC ART de FLEXICAST

Présentation de la marque DEMOCRATIC ART

Déposée le 21 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FLEXICAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEMOCRATIC ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-08 du 25 février 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FLEXICAST domicilié(e) 64, BOULEVARD PASTEUR,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ALEXIS RICHARD FLEXICAST domicilié(e) 64, BOULEVARD PASTEUR,75015 PARIS - 75015 - France.

La marque DEMOCRATIC ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3336173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEMOCRATIC ART est expirée depuis le 21 janvier 2015.


FLEXICAST S.A.S. - 64, BOULEVARD PASTEUR,75015 PARIS - 75015 - France


Monsieur ALEXIS RICHARD FLEXICAST - 64, BOULEVARD PASTEUR,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-25

Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîte en bois. Couture. Imprimerie. Services de broderie. Services de gravure. Services de dorure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.