Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FlexCité
FLEXCITE, SA à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3931833
Date de dépôt :
04/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2022
FlexCité de FLEXCITE

Présentation de la marque FlexCité

Déposée le 4 juillet 2012 par la Société Anonyme (SA) FLEXCITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FlexCité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLEXCITE domicilié(e) 54 quai de la Rapée - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 710 207 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FLEXCITE, SA à Conseil d'Administration domicilié(e) 54 quai de la Rapée, Nadia SMONDEL, 75012 PARIS, Directrice Générale - France.

La marque FlexCité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FlexCité est expirée depuis le 4 juillet 2022.

FLEXCITE a également déposé les autres marques suivantes : flexcité


FLEXCITE, SA à conseil d'administration - 54 quai de la Rapée - 75012 - PARIS - France - SIREN 450710207


FLEXCITE, SA à Conseil d'Administration - 54 quai de la Rapée, Nadia SMONDEL, 75012 PARIS, Directrice Générale - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, logiciels, Cédéroms, films, cassettes, vidéocassettes ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; composteurs, cartes magnétiques, cartes électroniques, cartes à puce notamment carte d'accès, cartes de circulation en particulier sur les réseaux de transports, cartes et badges magnétiques permettant à l'usager d'un service de franchir un portillon automatique, borne de reconnaissance à distance des signaux émis par les composants électroniques du badge magnétique ou de la carte magnétique, cartes magnétiques, badges magnétiques et bornes de reconnaissance à distance permettant le débit des prestations rendues, comptabilisant les passages de l'usager et les fournitures de prestations correspondantes et/ou permettant le décompte des unités de paiement correspondant aux prestations fournies.

Véhicules adaptés aux personnes à mobilité réduite, marchepieds de véhicules, élévateurs de véhicules terrestres.

Cartes et coupons en papier et/ou en matières plastiques à savoir cartes et coupons de circulation sur les réseaux de transport, produits de l'imprimerie, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie), titres forfaitaires de transport en commun, affiches, dépliants, plans de villes, d'agglomérations, de réseaux de transport, cartes géographiques, étuis et pochettes en papier et/ou en matière plastiques pour les cartes coupons et plans précités, journaux, livres, brochures, revues, périodiques.

Affichage, diffusion d'annonces publicitaires, transcription de communications, courrier publicitaire, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité, publicité radiophonique et téléphonique, service d'abonnement à des titres forfaitaires de transport en commun de personnes.

Télécommunications, communication par terminaux d'ordinateurs, communications (transmission) radiophoniques, télévisuelle, téléphonique et télégraphique, messagerie électronique et vocale (répondeur), transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, communication (transmission) par services télématiques, par réseau Intranet, Extranet et Internet, transmission d'informations accessibles par code d'accès par réseau Internet, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, service de centre d'appel téléphonique.

Transports, organisation de voyages, transports en commun de personnes par rail ou par route, transport de personnes à mobilité réduite, services de transport à la demande, informations concernant les transports en commun de personnes, informations en matière de trafic ; distribution de journaux et d'information sur les transports en commun de personnes, émission de titres forfaitaire de transports en commun, accompagnement de voyageurs, consultations professionnelles en matière de transport en commun de personnes, informations touristiques, réservation de places de voyages ; réservations pour le transport.

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, abonnement de journaux, organisation et conduite de colloques et de débats, conférences, congrès, séminaires, symposiums, organisation de concours, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, enseignement, organisation et conduite d'ateliers de formation, édition et publication de livres, publications de textes (autres que publicitaires), réservation de places pour le spectacle.

Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données, gestion administrative de lieux d'exposition et d'animations, hébergement de sites informatiques (sites Web), élaboration (conception) de logiciel et de sites Web, services d'analyse pour l'organisation et l'implantation de réseaux de transports et études de projets techniques y étant relatifs, études et développement de nouveaux services de transports (pour les tiers).

Accompagnement en société de personnes à mobilité réduite.